Archive de mars, 2008
Vendredi, mars 7th, 2008
On trouvera ci dessous trois exemples de produits à forte connotation fiscale.
OPCVM de capitalisation
L’histoire récente de la fiscalité des produits d’épargne collective est jalonnée par les étapes d’une lutte entre les services fiscaux et les utilisateurs de ces produits.
Après maintes péripéties, la loi du 2 août 1989 devait à nouveau mettre fin à l’obligation pour […]
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Vendredi, mars 7th, 2008
Sans s’écarter sensiblement de la nomenclature officielle, la typologie plus succincte proposée ci dessous met essentiellement l’accent sur les spécifiques liées à la répartition des actifs.
OPCVM “valeurs diversifiées”
Ces instruments peuvent être investis en fonction des préférences de leur gérant. Toutefois, un certain nombre d’entre elles ont introduit dans leurs statuts l’obligation de conserver 50% au […]
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Vendredi, mars 7th, 2008
L’essor des OPCVM s’est accompagné de changements profonds dans leurs modes de commercialisation
La formule classique de placement par un réseau
Traditionnellement les SICAV et FCP français sont commercialisés par un réseau, captif ou au contraire comportant un grand nombre d’institutions. Le réseau de placement a une double fonction:
il apporte la clientèle d’épargnants souscripteurs,
il sert d’intermédiaire entre […]
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Vendredi, mars 7th, 2008
Elles ont pour objectifs essentiels de faire respecter l’égalité entre les porteurs, et de contenir les risques que les placements effectués sont susceptibles de leur faire prendre.
La variabilité quotidienne du capital, donc la valorisation de la part impliquent de stricts principes de comptabilisation et de réévaluation du portefeuille, car toute opération de gestion comporte de […]
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Vendredi, mars 7th, 2008
La SICAV
La SICAV est une société anonyme dont les actions sont émises et rachetées à tout moment par la société à la demande des actionnaires et à la valeur liquidative (publiée quotidiennement) majorée ou diminuée de commissions et de frais.
Ses actifs sont conservés par un dépositaire unique, distinct de la société et choisi sur une […]
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Vendredi, mars 7th, 2008
Depuis 1984, les sociétés d’investissement à capital variable (SICAV), les fonds communs de placement (FCP) et les sociétés d’investissement à capital fixe (SICAF) sont englobés sous le terme générique d’organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM).
Au sein de ces trois catégories, les SICAF semblent faire aujourd’hui figure de parents pauvres, avec quelques milliards de […]
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Vendredi, mars 7th, 2008
Face à la diversité des formules étrangères, le développement de la gestion collective de l’épargne a été tardif en France, sans doute en raison de données socio psychologiques (caractère individualiste du Français, concentration de la richesse, préférence pour le foncier et l’immobilier) mais aussi de freins institutionnels (double imposition des revenus et des plus values).
L’ordonnance […]
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Vendredi, mars 7th, 2008
Les outils de gestion collective de l’épargne sont anciens et répandus dans presque tous les pays du monde. La variété des expériences nationales n’exclut cependant pas qu’une typologie puisse être construite autour de trois critères.
La structure du capital
Les organismes de placement collectif peuvent se répartir en deux catégories, les fonds fermés et les fonds ouverts:
les […]
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Vendredi, mars 7th, 2008
Alors que sur de nombreux marchés étrangers les banques sont des souscripteurs de tout premier plan des emprunts obligataires, les banques françaises interviennent peu à la souscription, et n’ont jusqu’à une période récente constitué que des portefeuilles modestes:
Deux obstacles s’y opposaient:
En matière de provisions pour dépréciation de titres, les banques n’ont pas, contrairement aux compagnies […]
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Vendredi, mars 7th, 2008
L’intervention des entreprises sur le marché financier répond à trois objectifs principaux qui découlent des caractéristiques propres à la firme.
C’est tout d’abord la mise en œuvre d’une politique boursière qui se concrétise par le soutien et/ou la régularisation des cours des titres émis par l’entreprise:
au plan des actions, la société cotée doit d’une part se […]
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