Généralités sur les organismes de placement collectif
Vendredi, mars 7th, 2008 |Les outils de gestion collective de l’épargne sont anciens et répandus dans presque tous les pays du monde. La variété des expériences nationales n’exclut cependant pas qu’une typologie puisse être construite autour de trois critères.
La structure du capital
Les organismes de placement collectif peuvent se répartir en deux catégories, les fonds fermés et les fonds ouverts:
les fonds fermés (” closed end “) ou à capital fixe émettent des actions à concurrence de leur capital. Les épargnants y entrent à leur création, à l’occasion d’une augmentation de capital ou par achat sur le marché. Les porteurs de parts sont actionnaires d’une société de portefeuille mais n’ont pas de droit de propriété directe sur les titres inclus dans le fonds. Leurs actions sont cotées en bourse et leurs cours, qui s’établissent par le jeu de l’offre et de la demande, avec quelquefois l’intervention d’un organisme régulateur, ne reflètent qu’imparfaitement la valeur des titres en portefeuille, subissant en général une décote non négligeable;
les fonds ouverts (” open end “) ou à capital variable, émettent de nouveaux titres au fur à mesure des demandes. Ils acceptent par ailleurs le rachat de leurs titres à tout moment, le cours étant fixé quotidiennement en divisant l’évaluation des actifs par le nombre de parts existantes. Le porteur évite ainsi toute décote et dispose d’une souplesse accrue pour entrer et sortir du fonds. En revanche, ce schéma n’est pas sans répercussions sur la politique de placement. En effet, le gérant n’a pas la maîtrise des flux d’espèces liés à la variation de son capital qui peuvent être massifs lorsque le marché hésite ou se retourne.
La forme juridique
On doit opposer ici les associations en participation sans existence juridique distincte de celle des participants, et les fonds qui disposent d’une personnalité propre au plan juridique.
La politique de placement
A l’origine, deux conceptions s’opposent: composition rigide du portefeuille ou latitude totale d’action pour le gérant. “Si la conception de la liberté des placements est vite devenue prédominante, celle de la rigidité du portefeuille a laissé certaines traces sur les législations ou les statuts des divers fonds” (J. Cheroux).